Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFECTION R LE FURET
Numéro de dépôt :
968740
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque CONFECTION R LE FURET
Déposée le 1 octobre 1976 par Rivoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « CONFECTION R LE FURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFECTION R LE FURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONFECTION R LE FURET est expirée depuis le 1 octobre 1986.
Rivoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537